Bonjour,
Achetant régulièrement les timbres du Vatican par correspondance depuis 2004, la Poste du Vatican m'a proposé l'abonnement à l'année pour 2005, que j'ai commandé (> un envoi par an). J'ai reçu cet abonnement hier ... avec une taxe de 6,15€ ! Le motif indiqué sur le bordereau (apposé par la Poste française sur l'enveloppe) est "taxe de présentation à la douane 3,15€, TVA 3€", "Ouvert pour la douane". Je ne comprends pas cela, les frais de port étant déjà payés, l'envoi fait en recommandé, de plus la Poste du Vatican indique toujours sur l'enveloppe son contenu (des timbres-poste).
J'essaie d'avoir des explications auprès du bureau de douane de Paris...
Est-ce que certains abonnés aux timbres-poste du Vatican (en espèrant que certains fréquentent ce forum !) ont connu pareille situation ?
D'avance merci à ceux qui pourront me répondre.
RE : Question aux abonnés des timbres du Vatican- Bernard a écrit le 13-06-2006: [ Répondre | Sujet ]
" Ouvert PAR la douane " & non " ouvert POUR la douane ".
OUI PARFOIS mais c'est pour les pièces en euros. Je dis PARFOIS parce que certains envois sont passés " à l'as ", envois en recommandé à chaque fois.
Ne demandez JAMAIS l'envoi " en valeur déclarée " : passage en douane automatique.
Le bureau de douane " inquisiteur " est " Paris Temple Garantie " au 01-42-72-90-32. Leur réponse est " C'est comme cela avec Le Vatican " !!!!!.
Jamais de pb avec Saint-Marin : envois en recommandé livrés par le facteur.
Ne vous découragez pas, vous aurez des envois sans passges en douane.
Salutations.
RE : Question aux abonnés des timbres du Vatican- Christophe a écrit le 14-06-2006: [ Répondre | Sujet ]
Il est bien écrit sur l'enveloppe "ouvert POUR la douane". L'envoi est en recommandé (et ne contient pas de pièces !), je ne fais jamais l'envoi en valeur déclarée.
Je me demandais si les envois (de timbres-poste) du Vatican peuvent être taxés à partir d'une certaine valeur (?) (cette fois-ci : 49€), seulement cette valeur n'est pas inscrite dessus. C'est bien la première fois (sur 7) qu'un envoi du Vatican est ouvert et taxé...
RE : Question aux abonnés des timbres du Vatican- Bernard a écrit le 15-06-2006: [ Répondre | Sujet ]
Rectificatif à ma réponse : EXACT, il y a une mention manuscrite, par qui ???, mystère, peut-être par le receveur du bureau principal de ditribution proche du domicile, MAIS pas à chaque fois ; et il y a aussi une étiquette jaune pétant " OUVERT PAR LA DOUANE " à CHAQUE envoi intercepté.
Pour la fréquence, estimez-vous HEUREUX : pour ma part c'est une fois sur 4 environ. J'ai connu, au moins, 3 ou 4 interceptions dont l'une " avortée " : le colis était ouvert, pas taxé, mis dans une enveloppe par le receveur du bureau distributeur proche de mon domicile avec la mention manuscrite " parvenu ouvert, vérifier contenu ". Il ne manquait rien.
Je vous ai donné la réponse téléphonique du bureau " inquisiteur " : " C'est comme cela avec Le Vatican " . Donc, attendez-vous à avoir des envois interceptés .... Salut !!!.
RE : Question aux abonnés des timbres du Vatican- Christophe a écrit le 15-06-2006: [ Répondre | Sujet ]
Merci Bernard pour vos réponses, je vois que je ne suis pas le seul concerné. Je viens de recevoir une réponse du bureau "inquisiteur" contacté par e-mail, que je vous indique ici :
"(...)Par votre message électronique, vous sollicitez des explications suite à la taxation de timbres-poste du Vatican expédiés par la Poste. Je vous informe tout d'abord que la cité du Vatican ne fait pas partie du territoire statistique, douanier et fiscal de l'Union européenne. Dans ces conditions, les droits légalement dus sur les importations en provenance de cet état sont recouvrés par les autorités douanières compétentes en application des dispositions du Bulletin officiel des douanes n° 6617 du 16/02/2005 (Texte n° 05-013 du 01/12/2004). Les timbres-poste sont des marchandises taxables sur la base de la taxe sur la valeur ajoutée de 5,5 %, la taxe de présentation à la douane est perçue qu’au seul bénéfice de la Poste, et non du Trésor public.
Enfin, la présence de l'étiquette verte sur l'enveloppe (Convention postale universelle) couplée aux pouvoirs de visite des marchandises des agents des douanes permet au service l'ouverture des plis. (...) "
Mais bon, une TVA à 5,5% qui s'applique quand l'envoi a le malheur de passer par Paris et quand on décide par hasard de le taxer... TVA à 5,5% ok, sur 49€ ca fait 2,70€, on arrondit tout, on prend encore 3,15€ pour l'ouvrir ... ...
RE : Question aux abonnés des timbres du Vatican- Goron Jacques a écrit le 16-06-2006: [ Répondre | Sujet ]
hello
Je ne parcours pas le site tous les jours autrement je vous aurais dit que le vatican tout comme la suisse ne faisant pas ne faisant pas parti de UE il y a la TVA a payer..... et que vous avez eu un fonctionnaire des postes
"" zélé "" au centre de tri c'est eux en effet qui transmettre aux douanes les lettres ou paquets "" douteux "" ou trop bien affranchis!.!...et vous avez eu de la chance.!.!.!. oui car "" pour verification "" ces messieurs peuvent vous faire deplacer... je ne rigole pas et je peux vous dire qu'il vaut mieux faire "" profil bas "" cela evite d'etre convoqué 3 fois rue legros a Paris ... avec "" kafka "" en prime .@@..et je ne suis pas le seul ... mon ami eminent collectionneur de papillons a été obligé de se deplacer d'aix en provence a roissy.... pour quelques papillons duement répertiorés, bordereau ect .. ect ...Il n'y a rien eu a faire ou a dire .... vous voulez vos papillons venez a roissy.....
@@ 2 fois dans les locaux de la douane j'ai retourné les envois car je ne voulais pas payer la douane sur les envois entre particuliers ...si l'envoi est fermé vous pouvez le retourner.. si vous l'ouvrez en presence du representant des douanes... vous ne pouvez plus le retourner et vous payez la TVA sur l'importation .... mais sans ouvrir l"enveloppe comment savoir ce qu'il y a dedans ????.
J'ai essayé de faire comprendre cela a un gabelou ..!.!.!
La 3ieme fois j'ai demandé a voir un superieur ,nous avons discuté ...et lui m'a dit que dés qu'un objet etait entre leur mains ils devaient enqueter.... qu'effectivement 3 fois en 1 an c'etait beaucoup qu'il allait se renseigner ..
ce fut fini !.!.! mais cela ne m'empechait pas de payer
la TVA sur le portugal .!.!.ILS ne voulais pas fractionner les envois .....car en general on paye au dessus d'une certaine somme et cela monte trés vite .!.!.
Alors faites mettre une priere dans le prochain envoi... au vatican cela doit etre facile ....
Sur les envois suisse( ils ont eu des soucis et les envois avaient été suspendus) la taxe douaniere est marqée sur l'envoi
salut J.G
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RE : Question aux abonnés des timbres du Vatican- Bernard a écrit le 13-06-2006: [ Répondre | Sujet ]
